Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sébastien Papion Chocolatier
/
Bar à pâtes à tartiner
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bar à pâtes à tartiner
SARL Sébastien Papion Chocolatier, SARL

Numéro de dépôt :
4301540
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2026
Bar à pâtes à tartiner de Sébastien Papion Chocolatier

Présentation de la marque Bar à pâtes à tartiner

Déposée le 22 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sébastien Papion Chocolatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bar à pâtes à tartiner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sébastien Papion Chocolatier domicilié(e) 38 RUE DU FAUBOURG BANNIER - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 333 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAPION Sébastien domicilié(e) 38 RUE du faubourg bannier - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Bar à pâtes à tartiner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bar à pâtes à tartiner arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

Sébastien Papion Chocolatier a également déposé les autres marques suivantes : Trésor d'Orléans , SEBASTIEN PAPION LA NATURE DU CHOCOLAT , Sébastien Papion , PAPIONELLA , Couleurs de Loire , La nature du chocolat.


SARL Sébastien Papion Chocolatier, SARL - 38 RUE DU FAUBOURG BANNIER - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 523333730


M. PAPION Sébastien - 38 RUE du faubourg bannier - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.